Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE COMPOSITE
TERRE ARMEE INTERNATIONALE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3396506
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2025
TERRE COMPOSITE de TERRE ARMEE INTERNATIONALE

Présentation de la marque TERRE COMPOSITE

Déposée le 8 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE ARMEE INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE ARMEE INTERNATIONALE domicilié(e) 280 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 338 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque TERRE COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE COMPOSITE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

TERRE ARMEE INTERNATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : TERRAVERT , OMEGA , OPTISTRAP , TERRAFLOR , TERRALINK , TERRE ARMEE , PRETASA , COMPOSITE EARTH , LA TERRE ARMEE , TERRATREL


TERRE ARMEE INTERNATIONALE, Société par actions simplifiée - 280 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 321338352


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 10 février 2016 - Changement d'adresse n°662595 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603503 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Matériaux de construction en métaux communs ; enceintes, réservoirs, silos, conteneurs, récipients, dispositifs de stabilisation de la terre, feuilles, grilles, plaques, panneaux, sections à formes, dalles, blocs, barres, baguettes, bandes, cadres et charpentes, tous en métaux communs ; tuyaux et tubes métalliques ; métaux à souder ; vis, boulons, écrous, crochets et clous, tous en métaux communs. Constructions, toutes entièrement non métalliques ; structures non métalliques de stabilisation de la terre par effet mécanique ; structures non métalliques de retenue de la terre ; murs de soutènement non métalliques ; matériaux non métalliques utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil ; armatures non métalliques pour la construction d'ouvrages de génie civil ; panneaux non métalliques pour former le revêtement de structures terrestres mécaniquement stabilisées ; panneaux non métalliques pour former le revêtement de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique ; panneaux en béton ; blocs de béton ; blocs, panneaux, enceintes, réservoirs et silos, tous entièrement non métalliques, utilisés dans la constructions d'ouvrages de génie civil. Services de construction ; services de réparation, de maintenance, et de démolition de bâtiments et d'ouvrages de génie civil ; services de construction, de maintenance et de réparation de routes, de voies, de pistes, de ponts, de culées de pont, de structures terrestres stabilisées, de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique, de dispositifs de stabilisation de la terre, de remblais, de murs de soutènement, de digues, de tunnels, de caniveaux, d'enceintes, de bassins de retenue, de réservoirs et de silos ; terrassement ; défrichement de terrains ; excavation ; dragage ; supervision (dans le domaine de la construction). Services d'ingénierie dans le domaine de la construction ; expertise (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour tous les produits précités et tous les services précités.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.